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Accord Rémunération

14 juin 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

  • Champ d’application – p4
  • Structure de la rémunération – p6
  • Salaire minimum annuel (SMA) – p7
  • Primes diverses – p9

Accord Télétravail et droit à la déconnexion

21 novembre 2018

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

  • Champ d’application et objet de l’accord – p6
  • Télétravail à domicile – p7
  • Le droit à la déconnexion pour tous – p18
  • Dispositions finales – p19

Accord handicap

19 décembre 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

  • Champ d’application – p7
  • Les principaux acteur.trice.s dans l’emploi des personnes en situation de handicap – p8
  • Le plan d’embauche et d’inclusion – p11
  • Le plan d’insertion et de maintien dans l’emploi – p14
  • Le plan d’adaptation et de formation – p19
  • Le plan de communication et de sensibilisation – p21
  • Le recours aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté – p23

Accord retraite

14 juin 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

  • PERCO – p6
  • Compte épargne temps retraite – p48
  • La retraite progressive – p53
  • Le cumul emploi-retraite – p54
  • Indemnité de départ à la retraite – p57

Accord temps de travail

14 juin 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

  • Champ d’application – p8
  • Temps de travail effectif – p9
  • Les durées annuelles collectives de travail – p11
  • Répartition de la durée du travail entre les semaines sur l’année – p15
  • Répartition de la durée du travail à l’intérieur de la semaine et de la journée – p21
  • Forfait jours – p26
  • Temps partiel – p32
  • Travail de nuit, du dimanche et des jours fériés – p38
  • Astreintes, interventions planifiées et dépannages – p39
  • Télétravail – p44
  • Congés payés, autres congés et absences autorisées – p45
  • Compte épargne temps – p53

Accord égalité professionnelle

04 mai 2018

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

  • Champ d’application et object de l’accord – p7
  • Promotion professionnelle et recrutements externes – p8
  • Accès à la formation professionnelle et actions de formation, leviers de développement de l’égalité femmes – hommes – p15
  • Faciliter l’articulation entre la vie professionnelle et la vie personnelle pour tous – p18
  • Rémunération effective – P20

Accord GPEC

30 juin 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

  • Dispositions générales – p5
  • L’évolution des métiers et des compétences – P9
  • La gestion des parcours COVEA et l’employabilité – p10
  • L’adaptabilité – p19
  • Les grandes orientations de la formation professionnelle et l’accompagnement des collaborateurs – p28
  • La carrière des collaborateur.trice.s exerçant des mandats de représentation du personnel et de représentation syndicale – p34

Accord Activités sociales et culturelles

09 novembre 2018

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

Accord frais de santé

4 décembre 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

Accord d’intéressement

18 mars 2016

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

Accord d’intéressement

14 juin 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

Accord prévoyance

4 décembre 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

Accord itinérance

14 juin 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

  • Champs d’application – p4
  • Conditions d’attribution des primes destinées à compenser les sujétions liées à l’itinérance – p5
  • Dispositions finales – p11

Accord reconnaissance

20 septembre 2018

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

Accord transition

14 juin 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

  • Transition liée à l’accord collectif de groupe relatif au temps de travail et à ses aménagements – p8
  • Transition liée à l’accord collectif de groupe relatif à la rémunération – p18
  • Transition liée à l’accord collectif de groupe relatif à l’itinérance – p28
  • Transition liée aux accords collectifs de groupe relatifs à l’épargne salariale et l’épargne temps – p29

Accord plan épargne groupe

06 juillet 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

Accord participation

14 juin 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

  • Dispositions générales – p4
  • Calcul de la réserve spéciale de participation – p5
  • Répartition entre les bénéficiaires -p8
  • Versement de la participation – p9
  • Indisponibilité des droits en cas de versement de la participation sur le PEE et/ou le PERCO – p11
  • Information des salariée-e-s et suivi de l’accord -p13
  • Dispositions finales – p15