QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Champ d'application - p4
• Structure de la rémunération - p6
• Salaire minimum annuel (SMA) - p7
• Primes diverses - p9

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Champ d'application et objet de l'accord - p6
• Télétravail à domicile - p7
• Le droit à la déconnexion pour tous - p18
• Dispositions finales - p19

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Champ d'application - p7
• Les principaux acteur.trice.s dans l'emploi des personnes en situation de handicap - p8
• Le plan d'embauche et d'inclusion - p11
• Le plan d'insertion et de maintien dans l'emploi - p14
• Le plan d'adaptation et de formation - p19
• Le plan de communication et de sensibilisation - p21
• Le recours aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté - p23

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• PERCO - p6
• Compte épargne temps retraite - p48
• La retraite progressive - p53
• Le cumul emploi-retraite - p54
• Indemnité de départ à la retraite - p57

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Champ d'application - p8
• Temps de travail effectif - p9
• Les durées annuelles collectives de travail - p11
• Répartition de la durée du travail entre les semaines sur l'année - p15
• Répartition de la durée du travail à l'intérieur de la semaine et de la journée - p21
• Forfait jours - p26
• Temps partiel - p32
• Travail de nuit, du dimanche et des jours fériés - p38
• Astreintes, interventions planifiées et dépannages - p39
• Télétravail - p44
• Congés payés, autres congés et absences autorisées - p45
• Compte épargne temps - p53

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Champ d'application et object de l'accord - p7
• Promotion professionnelle et recrutements externes - p8
• Accès à la formation professionnelle et actions de formation, leviers de développement de l'égalité femmes - hommes - p15
• Faciliter l'articulation entre la vie professionnelle et la vie personnelle pour tous - p18
• Rémunération effective - P20

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Dispositions générales - p5
• L'évolution des métiers et des compétences - P9
• La gestion des parcours COVEA et l'employabilité - p10
• L'adaptabilité - p19
• Les grandes orientations de la formation professionnelle et l'accompagnement des collaborateurs - p28
• La carrière des collaborateur.trice.s exerçant des mandats de représentation du personnel et de représentation syndicale - p34

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Champs d'application - p4
• Conditions d'attribution des primes destinées à compenser les sujétions liées à l'itinérance - p5
• Dispositions finales - p11

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Transition liée à l'accord collectif de groupe relatif au temps de travail et à ses aménagements - p8
• Transition liée à l'accord collectif de groupe relatif à la rémunération - p18
• Transition liée à l'accord collectif de groupe relatif à l'itinérance - p28
• Transition liée aux accords collectifs de groupe relatifs à l'épargne salariale et l'épargne temps - p29

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Dispositions générales - p4
• Calcul de la réserve spéciale de participation - p5
• Répartition entre les bénéficiaires -p8
• Versement de la participation - p9
• Indisponibilité des droits en cas de versement de la participation sur le PEE et/ou le PERCO - p11
• Information des salariée-e-s et suivi de l'accord -p13
• Dispositions finales - p15