Accord Rémunération

14 juin 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

  • Champ d'application - p4
  • Structure de la rémunération - p6
  • Salaire minimum annuel (SMA) - p7
  • Primes diverses - p9

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Accord Télétravail et droit à la déconnexion

21 novembre 2018

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

  • Champ d'application et objet de l'accord - p6
  • Télétravail à domicile - p7
  • Le droit à la déconnexion pour tous - p18
  • Dispositions finales - p19

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Accord handicap

19 décembre 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

  • Champ d'application - p7
  • Les principaux acteur.trice.s dans l'emploi des personnes en situation de handicap - p8
  • Le plan d'embauche et d'inclusion - p11
  • Le plan d'insertion et de maintien dans l'emploi - p14
  • Le plan d'adaptation et de formation - p19
  • Le plan de communication et de sensibilisation - p21
  • Le recours aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté - p23

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Accord retraite

14 juin 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

  • PERCO - p6
  • Compte épargne temps retraite - p48
  • La retraite progressive - p53
  • Le cumul emploi-retraite - p54
  • Indemnité de départ à la retraite - p57

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Accord temps de travail

14 juin 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

  • Champ d'application - p8
  • Temps de travail effectif - p9
  • Les durées annuelles collectives de travail - p11
  • Répartition de la durée du travail entre les semaines sur l'année - p15
  • Répartition de la durée du travail à l'intérieur de la semaine et de la journée - p21
  • Forfait jours - p26
  • Temps partiel - p32
  • Travail de nuit, du dimanche et des jours fériés - p38
  • Astreintes, interventions planifiées et dépannages - p39
  • Télétravail - p44
  • Congés payés, autres congés et absences autorisées - p45
  • Compte épargne temps - p53

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Accord égalité professionnelle

04 mai 2018

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

  • Champ d'application et object de l'accord - p7
  • Promotion professionnelle et recrutements externes - p8
  • Accès à la formation professionnelle et actions de formation, leviers de développement de l'égalité femmes - hommes - p15
  • Faciliter l'articulation entre la vie professionnelle et la vie personnelle pour tous - p18
  • Rémunération effective - P20

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Accord GPEC

30 juin 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

  • Dispositions générales - p5
  • L'évolution des métiers et des compétences - P9
  • La gestion des parcours COVEA et l'employabilité - p10
  • L'adaptabilité - p19
  • Les grandes orientations de la formation professionnelle et l'accompagnement des collaborateurs - p28
  • La carrière des collaborateur.trice.s exerçant des mandats de représentation du personnel et de représentation syndicale - p34

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Accord Activités sociales et culturelles

09 novembre 2018

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

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Accord frais de santé

4 décembre 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

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Accord d'intéressement

18 mars 2016

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

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Accord d'intéressement

14 juin 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

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Accord prévoyance

4 décembre 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

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Accord itinérance

14 juin 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

  • Champs d'application - p4
  • Conditions d'attribution des primes destinées à compenser les sujétions liées à l'itinérance - p5
  • Dispositions finales - p11

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Accord reconnaissance

20 septembre 2018

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

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Accord transition

14 juin 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

  • Transition liée à l'accord collectif de groupe relatif au temps de travail et à ses aménagements - p8
  • Transition liée à l'accord collectif de groupe relatif à la rémunération - p18
  • Transition liée à l'accord collectif de groupe relatif à l'itinérance - p28
  • Transition liée aux accords collectifs de groupe relatifs à l'épargne salariale et l'épargne temps - p29

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Accord plan épargne groupe

06 juillet 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

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Accord participation

14 juin 2017

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

  • Dispositions générales - p4
  • Calcul de la réserve spéciale de participation - p5
  • Répartition entre les bénéficiaires -p8
  • Versement de la participation - p9
  • Indisponibilité des droits en cas de versement de la participation sur le PEE et/ou le PERCO - p11
  • Information des salariée-e-s et suivi de l'accord -p13
  • Dispositions finales - p15

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