QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Champ d’application – p4
• Structure de la rémunération – p6
• Salaire minimum annuel (SMA) – p7
• Primes diverses – p9

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Champ d’application et objet de l’accord – p6
• Télétravail à domicile – p7
• Le droit à la déconnexion pour tous – p18
• Dispositions finales – p19

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Champ d’application – p7
• Les principaux acteur.trice.s dans l’emploi des personnes en situation de handicap – p8
• Le plan d’embauche et d’inclusion – p11
• Le plan d’insertion et de maintien dans l’emploi – p14
• Le plan d’adaptation et de formation – p19
• Le plan de communication et de sensibilisation – p21
• Le recours aux entreprises du secteur du travail protégé et adapté – p23

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• PERCO – p6
• Compte épargne temps retraite – p48
• La retraite progressive – p53
• Le cumul emploi-retraite – p54
• Indemnité de départ à la retraite – p57

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Champ d’application – p8
• Temps de travail effectif – p9
• Les durées annuelles collectives de travail – p11
• Répartition de la durée du travail entre les semaines sur l’année – p15
• Répartition de la durée du travail à l’intérieur de la semaine et de la journée – p21
• Forfait jours – p26
• Temps partiel – p32
• Travail de nuit, du dimanche et des jours fériés – p38
• Astreintes, interventions planifiées et dépannages – p39
• Télétravail – p44
• Congés payés, autres congés et absences autorisées – p45
• Compte épargne temps – p53

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Champ d’application et object de l’accord – p7
• Promotion professionnelle et recrutements externes – p8
• Accès à la formation professionnelle et actions de formation, leviers de développement de l’égalité femmes – hommes – p15
• Faciliter l’articulation entre la vie professionnelle et la vie personnelle pour tous – p18
• Rémunération effective – P20

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Dispositions générales – p5
• L’évolution des métiers et des compétences – P9
• La gestion des parcours COVEA et l’employabilité – p10
• L’adaptabilité – p19
• Les grandes orientations de la formation professionnelle et l’accompagnement des collaborateurs – p28
• La carrière des collaborateur.trice.s exerçant des mandats de représentation du personnel et de représentation syndicale – p34

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Champs d’application – p4
• Conditions d’attribution des primes destinées à compenser les sujétions liées à l’itinérance – p5
• Dispositions finales – p11

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Transition liée à l’accord collectif de groupe relatif au temps de travail et à ses aménagements – p8
• Transition liée à l’accord collectif de groupe relatif à la rémunération – p18
• Transition liée à l’accord collectif de groupe relatif à l’itinérance – p28
• Transition liée aux accords collectifs de groupe relatifs à l’épargne salariale et l’épargne temps – p29

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Dispositions générales – p4
• Calcul de la réserve spéciale de participation – p5
• Répartition entre les bénéficiaires -p8
• Versement de la participation – p9
• Indisponibilité des droits en cas de versement de la participation sur le PEE et/ou le PERCO – p11
• Information des salariée-e-s et suivi de l’accord -p13
• Dispositions finales – p15