QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Champ d’application – p4
• Structure de la rémunération – p6
• Salaire minimum annuel (SMA) – p7
• Primes diverses – p9

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Champ d’application et objet de l’accord – p6
• Télétravail à domicile – p7
• Le droit à la déconnexion pour tous – p18
• Dispositions finales – p19

Avenant à l’Accord Télétravail et droit à la déconnexion :

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QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Champ d’application – p8
• Les principaux acteur.trice.s dans l’emploi des personnes en situation de handicap – p9
• Le plan d’insertion et de maintien dans l’emploi – p13
• Le plan d’embauche et d’inclusion – p20
• Le plan d’adaptation et de formation – p23
• Le plan de communication et de sensibilisation – p25
• Le plan d’engagement sociétal en faveur des personnes en situation de handicap – p27
• Dispositions finales – p32

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• PERCO – p6
• Compte épargne temps retraite – p48
• La retraite progressive – p53
• Le cumul emploi-retraite – p54
• Indemnité de départ à la retraite – p57

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Champ d’application – p8
• Temps de travail effectif – p9
• Les durées annuelles collectives de travail – p11
• Répartition de la durée du travail entre les semaines sur l’année – p15
• Répartition de la durée du travail à l’intérieur de la semaine et de la journée – p21
• Forfait jours – p26
• Temps partiel – p32
• Travail de nuit, du dimanche et des jours fériés – p38
• Astreintes, interventions planifiées et dépannages – p39
• Télétravail – p44
• Congés payés, autres congés et absences autorisées – p45
• Compte épargne temps – p53

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Champ d’application et object de l’accord – p7
• Promotion professionnelle et recrutements externes – p8
• Accès à la formation professionnelle et actions de formation, leviers de développement de l’égalité femmes – hommes – p17
• Faciliter l’articulation entre la vie professionnelle et la vie personnelle pour tous – p19
• Agir contre les violences sexistes et sexuelles – p24
• Rémunération effective – p27
• Dispositions finales – p32

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Dispositions générales – p5
• La GPEC, une implication partagée à tous les niveaux et par tous les acteurs de l’entreprise – P14
• Anticiper les évolutions à venir et leurs impacts sociaux – p17
• Accompagner le collaborateur dans le développement de son employabilité – p23
• Accompagner la mobilité du collaborateur tout au long de son parcours professionnel – p36
• Accompagner les mobilités internes des collaborateurs dans le cadre d’un projet de réorganisation – p44
• L’évolution de la carrière des élus mandatés – p62
• Dispositions finales – p72

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Champs d’application – p4
• Conditions d’attribution des primes destinées à compenser les sujétions liées à l’itinérance – p5
• Dispositions finales – p11

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Transition liée à l’accord collectif de groupe relatif au temps de travail et à ses aménagements – p8
• Transition liée à l’accord collectif de groupe relatif à la rémunération – p18
• Transition liée à l’accord collectif de groupe relatif à l’itinérance – p28
• Transition liée aux accords collectifs de groupe relatifs à l’épargne salariale et l’épargne temps – p29

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

QUE TROUVE T-ON DANS CET ACCORD ?

• Dispositions générales – p4
• Calcul de la réserve spéciale de participation – p5
• Répartition entre les bénéficiaires -p8
• Versement de la participation – p9
• Indisponibilité des droits en cas de versement de la participation sur le PEE et/ou le PERCO – p11
• Information des salariée-e-s et suivi de l’accord -p13
• Dispositions finales – p15